Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LED & CLIC Des économies lumineuses
Solstice, SAS

Numéro de dépôt :
4038542
Date de dépôt :
09/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/10/2023
LED & CLIC Des économies lumineuses de Solstice

Présentation de la marque LED & CLIC Des économies lumineuses

Déposée le 9 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Solstice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LED & CLIC Des économies lumineuses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Solstice domicilié(e) ZAC de Peyres, 62 rue de Sarron - 40800 - AIRE SUR L'ADOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 632 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Solstice, M. GILLE Antonio domicilié(e) ZAC de Peyres, 62 rue de Sarron - 40800 - AIRE SUR L'ADOUR - France.

La marque LED & CLIC Des économies lumineuses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038542.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LED & CLIC Des économies lumineuses est expirée depuis le 9 octobre 2023.

Solstice a également déposé les autres marques suivantes : L'énergie dans l'air du temps Solstice Solutions , Fy , disques du SOLSTICE , SOLSTICE


Solstice, SAS - ZAC de Peyres, 62 rue de Sarron - 40800 - AIRE SUR L'ADOUR - France - SIREN 794632505


Solstice, M. GILLE Antonio - ZAC de Peyres, 62 rue de Sarron - 40800 - AIRE SUR L'ADOUR - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; vente en ligne au détail de produits d'éclairage.